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Toujours trop longues à lire mais utiles :
Les Conditions Générales de Ventes (CGV).
L'entreprise MONOCIRK propose à la vente du matériel de cirque et des prestations de services telles que la location, la réparation, les animations.
Adresse du siège social : MONOCIRK, 27 rue de sèvre 44200 NANTES
Elle est enregistrée sous le N° SIRET : 340 483 619 00029 et TVA Intra-communautaire : FR32 340 483 619
Les Conditions Générales de Ventes en vigueur au moment de la commande s'appliquent à l'acheteur et sont modifiables à tout moment. Elles prévalent sur toutes les autres et engagent le client sans réserve après confirmation d'une commande en ligne tout comme elles engagent le vendeur à ses obligations de services.
Prix et modes de règlement
Les prix sont en euro et ne comprennent pas les frais de port éventuels.
Les paiements se font par carte bancaire, virement ou chèque.
MONOCIRK ne vous demandera jamais de lui communiquer vos numéros de carte bancaire.
Propriétés intellectuelles
MONOCIRK produit la plus grande partie des photos et tous les commentaires de son site afin de permettre aux clients une meilleure connaissance des produits.
Les photos et les commentaires sont la stricte propriété de MONOCIRK, il est interdit de les reproduire ou de les exploiter même partiellement.
Les produits
Conformément à l'article L.111-1 du Code de la Consommation, les photos et fiches explicatives des produits du site sont fidèles à la réalité autant que possible.
Les fabricants peuvent changer les caractéristiques de leurs produits et donner des renseignements à titre "indicatif" qui pourraient ne pas correspondre exactement au(x) produit(s) finalement reçu(s) par le client (couleur, poids, mesures, apparence, finition, décoration).
Ces différences ne pourront pas engager la responsabilité de MONOCIRK qui apporte un grand soin à vérifier, peser, mesurer, tester et photographier les produits qu'elle vend.
Disponibilité des produits et délais de livraison
Les disponibilités et délais de livraison du site MONOCIRK ont une valeur indicative dans la limite des stocks disponibles, des délais d'approvisionnements des fournisseurs et des délais d'acheminements variables des transporteurs.
MONOCIRK vous informe au mieux en considérant l'ensemble de ces critères.
Expédition des colis
Les expéditions se font le jour même ou le lendemain de la réception ou confirmation du règlement par le client à l'exception des contraintes habituelles comme le dimanche, certains week-end, les jours fériés, les grèves, les catastrophes en tout genre.
Réception des colis
C'est une étape très importante qu'il ne faut pas négliger, nos colis sont parfaitement conditionnés et doivent être livrés en parfait état.
Les recours du client dépendent du contrôle rigoureux de l'état de sa commande à la livraison.
1- En présence du transporteur
- Vérifiez la conformité du récépissé du transporteur (nom, adresse, nombre de colis).
- Vérifiez l'état du colis sans l'ouvrir. S'il est visiblement endommagé vous pouvez le refuser et il nous sera retourné. Nous vous enverrons alors un nouveau colis.
- Vous pouvez aussi réceptionner un colis endommagé. Dans ce cas il faut notifier clairement vos observations sur le bordereau de transport, envoyer vos protestations au transporteur par lettre recommandée sous 3 jours maximum (l'adresse est sur le bordereau) jours fériés non compris (article L.133-3 du Code de Commerce), envoyer à MONOCIRK une copie de ce bordereau.
Cette procédure est la seule légale pour nous permettre de prendre en compte votre réclamation.
Eviter la mention "sous réserve de déballage" qui n'a aucune valeur juridique.
2- Sans la présence du transporteur
- Contenu endommagé.
Si le contenu du colis accepté par le client est endommagé, la procédure de protestation au transporteur est applicable et favorisera le règlement du litige. Dans ce cas le contenu endommagé doit être impérativement retourné à MONOCIRK dans un délai de 8 jours après réception (frais de retour à la charge du client) pour un rempacement ou remboursement des articles endommagés.
Le client s'engage à prévenir MONOCIRK par mail dans les 3 jours après réception.
- Colis remis en contre-signature.
Les colis envoyés par MONOCIRK sont remis en contre-signature.
En cas d'absence du client, un avis de passage est déposé dans sa boîte aux lettres par le transporteur afin de définir une nouvelle livraison.
Dans le cas d'une remise de colis par le transporteur à un autre destinataire que celui indiqué sur le bordereau de livraison, la responsabilité de MONOCIRK ne peut être engagée.
Processus de commande en ligne
Avant de finaliser une commande en ligne :
- Remplir la fiche d'inscription avec la plus grande précision en particulier "l'adresse de livraison".
N'hésitez pas à inscrire le plus de renseignements possible afin de permettre une livraison efficace (plusieurs N° de téléphone, N° de bâtiment et d'étage, couleur du portail....).
- Les clients déjà inscrits devront simplement s'identifier.
- Dans "Mon compte" puis "Adresse" vous pouvez créer plusieurs adresses de livraison selon vos besoins pour envoyer par exemple un colis à un(e) ami(e). Il vous suffira ensuite de sélectionner l'adresse de votre choix.
- Ajouter les articles dans le panier.
- Choisir le mode de transport.
- Sélectionner le mode de paiement.
- Confirmer la commande.
Confirmer sa commande vaut contrat entre le client et le vendeur qui s'engage à livrer le client dans les termes des Conditions Générales de Ventes. En confirmant sa commande le client déclare être apte et autorisé à toute transaction financière et posséder les moyens financiers nécessaires.
Droit de rétractation
Tout le monde peut se tromper, le client bénéficie d'un droit de rétractation légal de 7 jours à partir de la réception de son colis.
Il peut demander sans pénalité le remboursement ou l'échange des articles. Les frais de retour à MONOCIRK sont à la charge du client.
Pour que le droit de rétractation s'applique de plein droit, le matériel doit être retourné dans son emballage d'origine avec l'ensemble des documents (notices, facture) sans jamais avoir été monté ou utilisé.
Le colis doit être soigneusement reconditionné pour un retour en bon état.
Le droit de rétractation ne pourra s'appliquer en cas de manquement à ces règles.
MONOCIRK vous remercie de toutes vos précautions dans tous les cas de retour de produit(s).
Garantie
La garantie légale prévue par les articles 1641 du Code Civil s'applique aux produits du site à l'excéption du matériel d'occasion.
Un article neuf présentant un vice de fabrication sera échangé ou remboursé.
Une demande de retour précise par mail ou téléphone doit être adressée à MONOCIRK dans un délai de 48h après réception du colis.
Pour appuyer cette demande il peut être intéressant de joindre des photos. Le client ne doit pas retourner un colis pour garantie sans accord préalable de MONOCIRK.
Pour que la garantie s'applique de plein droit, le matériel doit être retourné complet avec l'ensemble de ses documents (notices, facture) dans un délai de 7 jours après sa réception.
La garantie des articles ne s'applique pas en cas de modification, mauvaise utilisation, réparation, trace d'usure, accidents volontaires ou involontaires, emballage détérioré, pièce(s) manquante(s) ou colis incomplet.
Le colis doit être soigneusement reconditionné pour un retour sans dommages supplémentaires qui rendrait difficile le constat de vice caché.
La garantie ne pourra s'appliquer en cas de manquement à ces règles.
Les frais de retour sont à la charge du client.
MONOCIRK vous remercie de toutes vos précautions dans tous les cas de retour de produit(s).
Réseau internet
Le réseau internet est un champs très vaste de problèmes possibles diverses comme les virus, les services inaccessibles, les vols et pertes de données et autres disfonctionnements totalement indépendants du vendeur.
La responsabilité de MONOCIRK ne peut être engagée en cas de disfonctionnements ou dommages liés à l'utilisation du site.
Litiges
Le règlement de litiges est donné à la compétence du Tribunal de Nantes.
On peut espérer que le bon sens et la discution suffiront, l'ambition de MONOCIRK est bien de vous satisfaire.
Loi informatique et liberté
La loi informatique et liberté du 06 janvier 1978 permet au client de disposer d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.
A propos de ces Conditions Générales de Ventes et dans tous les cas vous pouvez joindre MONOCIRK par le formulaire de contact, par mail et par téléphone au : 02 40 03 69 05 et 06 23 41 10 09.